Conditions d’utilisation

Dernière mise à jour: novembre 2026

Avis sur ce modèle

Modèle modifiable, ne constituant pas un conseil juridique.

Chaque projet commence par un plan écrit précisant le périmètre, les livrables, le calendrier et le prix. Le travail débute après validation écrite.

Après paiement intégral, le client possède les livrables produits pour son projet, notamment les fichiers sources et le code, sauf accord contraire.

Chaque offre précise les cycles de révision inclus. Toute demande hors périmètre fait l’objet d’un devis avant le début du travail.